Canteleu Marchés Publics

Acquisition de fournitures diverses pour les activités pédagogiques des centres de loisirs.

Avis d'Appel Public à la Concurrence – Ville de Canteleu
(marché à Procédure Adaptée)

Objet du marché : Acquisition de fournitures diverses pour les activités pédagogiques des centres de loisirs.

Maître d'ouvrage – Obtention des dossiers et renseignements :
Mairie de Canteleu – 13 Place Jean Jaurès BP 11 – 76380 CANTELEU
tel : 02 32 83 40 19 – Fax : 02 32 83 40 35 – Mail : jeunesse@ville-de-canteleu.com
Remise gratuite du dossier par le secrétariat du Service Enfance Jeunesse, suite à demande (courrier, télécopie, téléphone, mail).

Personne responsable du Marché : Monsieur le Maire.

Procédure suivie : Marché à procédure adaptée à bons de commande.

Montant et nature : Petites fournitures diverses pour les activités pédagogiques; manuelles et artistiques, papeterie des centres de loisirs 3/14 ans.

    Montant annuel minimum :     1 500 €    HT
    Montant annuel maximum :    4 000 €    HT

Durée du marché : 1 an reconductible 2 fois

Lieu d'exécution : Canteleu

Date d'effet du marché : le 1er septembre 2008

Justificatifs à produire : voir le Cahier des Charges

Critères de jugement des offres :
prix : 50 %
qualité et diversité des produits : 50%

Renseignements administratifs et techniques : par mail, télécopie, courrier aux adresses ci-dessus énoncées.

Modalités de paiements : à partir du budget de la Ville.

Date de parution du présent avis : le 13 mai 2008 sur le BOAMP MAPA, Site Internet de la Ville, affichage Mairie.

Date limite de réception des offres : le 26 mai 2008 à 17h00.

achat de 1850 colis de Noël pour les aînés de la commune, sous forme d'un repas complet et de 100 colis composés uniquement de friandises pour les enfants handicapés.

Objet du marché : achat de 1850 colis de Noël pour les aînés de la commune, sous forme d'un repas complet et de 100 colis composés uniquement de friandises pour les enfants handicapés.

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

Obtention gratuite du Dossier de consultation suite à demande par courrier, télécopie, e.mail ou téléphone à la Mairie de Canteleu - Place Jean Jaurès – BP 11 - 76380 CANTELEU Tel : 02.32.83.40.05 Fax : 02.35.36.44.70 - E.mail : maire-canteleu@normandnet.fr.

Obtention de renseignements portant sur l'objet de la consultation

Durée prévisionnelle du marché : 6 mois
Date prévisionnelle de livraison : 8 décembre 2008

Lieu d'exécution : Canteleu sur 6 lieux différents suivant planning joint

Justificatifs à produire : Voir article 5 du règlement de consultation

Durée de validité de l'offre : 3 mois

Critères pondérés de jugement des offres :
Prix (30 %)
originalité et diversité des produits constituant le colis - (20 %)
qualité des produits : (entrée, plat, dessert, vin, confiserie, etc) - (50 %)

Modalités de paiement du marché : A partir du budget de la ville, et le cas échéant à partir de subventions publiques, par virement administratif, selon les règles de la comptabilité publique. Le comptable chargé des paiement est Monsieur le Trésorier Principal de Déville les Rouen

Négociation : La collectivité se réserve la possibilité de négocier à l’issue de la procédure de consultation avec l’ensemble des soumissionnaires.

Envoi du présent avis : le 7 mai 2008
Supports de publicité : site Internet de la Ville, par voie d'affichage en mairie et BOAMP MAPA.

Date limite de réception des offres : vendredi 20 juin 2008 à 17 H

Aménagement d'un carrefour giratoire (intersection des rues Samuel Lecoeur et Gaston Boulet)

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

APPEL D'OFFRES OUVERT

1 – DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

2 – MODE DE PASSATION CHOISI : Appel d'offres ouvert

3 – OBJET DU MARCHÉ : Aménagement d'un carrefour giratoire (intersection des rues Samuel Lecoeur et Gaston Boulet)

4 – CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES TRAVAUX :

Travaux de terrassements, assainissement, chaussée, signalisation, éclairage public, mobiliers et plantations de l'aménagement en carrefour giratoire de l'intersection des rues Samuel Lecoeur et Gaston Boulet

5 – PROCEDURE DE DEMATERIALISATION : remise de l'offre sur la plate-forme internet www.achatpublic.com – remise de l'offre possible par voie postale.

6 – DÉLAIS D'EXÉCUTION :

période de préparation : 1 mois

période d'exécution : 4 mois

Date prévisionnelle de démarrage : préparation en juin 2008 et début d'exécution en juillet 2008.

7 – VARIANTES : autorisées

8 – NOMBRE ET NATURE DES LOTS : unique

9 – OBTENTION DES DOSSIERS : Hélio Service – 16Bis rue Alfred Kastler – 76130 MONT SAINT AIGNAN Tél : 02 32 19 50 15 - Fax : 02 32 19 50 32

10 – DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES : 90 jours

11 – LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : les offres seront transmises sous pli cacheté contenant deux enveloppes également cachetées portant la mention « AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE LECOEUR / BOULET- Ne pas ouvrir avant la séance » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3 du règlement de consultation.

12 – RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 29 mai 2008 à 12h00

13 – CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

 Prix des prestations : 70 %

 Valeur technique de l'offre jugée à partir d'un mémoire technique : 30 %

14– MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant. Voir règlement de consultation.

15 – MODALITES D'ATTRIBUTION DES MARCHES : par entreprise unique ou par groupement d'entreprises

16 – ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 06 mai 2008, au BOAMP National, sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie et sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com

17 – RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Maître d'oeuvre : SCE Agence Normandie – 3 rue Edouard Branly – 14123 IFS – martin.lecointre@sce.fr

18 – INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 80 boulevard de l'Yser – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70

Aménagement de l'avenue de Buchholz

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

APPEL D'OFFRES OUVERT

1 – DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

2 – MODE DE PASSATION CHOISI : Appel d'offres ouvert

3 – OBJET DU MARCHÉ : Aménagement de l'avenue de Buchholz

4 – CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES TRAVAUX :

Travaux de terrassements, assainissement, chaussée, signalisation, éclairage public, mobiliers et plantations de l'aménagement de l'avenue de Buchholz

5 – PROCEDURE DE DEMATERIALISATION : remise de l'offre sur la plate-forme internet www.achatpublic.com – remise de l'offre possible par voie postale.

6 – DÉLAIS D'EXÉCUTION :

période de préparation : 1 mois

période d'exécution :

lot n° 1 : 9 mois

lot n° 2 : 3 mois

lot n° 3 : tranche ferme : 3 mois, tranche conditionnelle : 1 mois

Date prévisionnelle de démarrage : préparation en juin 2008 et début d'exécution en juillet 2008.

7 – VARIANTES : autorisées

8 – NOMBRE ET NATURE DES LOTS : 3

Lot n° 1 : terrassements, assainissement, chaussée, signalisation

Lot n° 2 : éclairage public

Lot n° 3 : mobiliers et plantations, comprenant :

• tranche ferme : travaux généraux d'aménagement de l'avenue de Buchholz

• tranche conditionnelle : travaux de fourniture et pose de portails et de clôtures treillis soudé à l'entrée de l'unité de chauffage urbain

9 – OBTENTION DES DOSSIERS : Hélio Service – 16Bis rue Alfred Kastler – 76130 MONT SAINT AIGNAN Tél : 02 32 19 50 15 - Fax : 02 32 19 50 32

10 – DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES : 90 jours

11 – LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : les offres seront transmises sous pli cacheté contenant deux enveloppes également cachetées portant la mention « AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE BUCHHOLZ – LOT N° - Ne pas ouvrir avant la séance » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3 du règlement de consultation.

12 – RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 29 mai 2008 à 12h00

13 – CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

 Prix des prestations : 70 %

 Valeur technique de l'offre jugée à partir d'un mémoire technique : 30 %

14– MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant. Voir règlement de consultation.

15 – MODALITES D'ATTRIBUTION DES MARCHES : par entreprise unique

16 – ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 06 mai 2008, au BOAMP National, sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie et sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com

17 – RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Maître d'oeuvre : SCE Agence Normandie – 3 rue Edouard Branly – 14123 IFS – martin.lecointre@sce.fr

18 – INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 80 boulevard de l'Yser – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70

Protection Solaire

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché à Procédure Adaptée

1 – DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

2 – MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à procédure adaptée

3 – OBJET DU MARCHÉ : PROTECTION SOLAIRE

4 – NOMBRE ET NATURE DES LOTS :

Lot n° 1 : Fourniture et pose de films de protection solaire

Lot n° 2 : Fourniture et pose de stores extérieurs / intérieurs et pose de rideaux

5 – DESCRIPTION DES TRAVAUX :

Lot n° 1 : Fourniture et pose de films de protection solaire

Fourniture et pose en intérieur de films de protection solaire à l'école Claude Monet maternelle (39 baies) et à l'école Claude Monet primaire (32 baies), fourniture et pose de films anti-éblouissement au Centre Alain Calmat dans la salle de tennis de table (5 unités).

Lot n° 2 : Fourniture et pose de stores extérieurs / intérieurs et de rideaux

Fourniture et pose de stores extérieurs à l'école Guy de Maupassant primaire (12 unités) et à l'école Gustave flaubert (8 unités) / réparation (7 unités), remplacement (6 unités) et création (4 unités) de stores extérieurs au Centre de Loisirs municipal / fourniture et pose de stores intérieurs à l'école Claude Monet maternelle (35 unités) et à l'école Claude Monet primaire (32 unités) / fourniture et pose de rideaux à l'école Guy de Maupassant (1 classe) et à l'école du Village (1 classe)

6 – DELAI D'EXÉCUTION GLOBAL :

Centre de Loisirs municipal (période de préparation : 1 semaine / période d'exécution : 2 semaines)

Autres bâtiments ( période de préparation : 3 semaines / période d'exécution : 7 semaines)

7 – DATE PRÉVISIONNELLE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX :

Centre de Loisirs municipal : juin 2008

Autres bâtiments : juillet / août 2008

8 – OBTENTION DES DOSSIERS : gratuitement, sur demande des candidats aux coordonnées de la Mairie, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi

9 – DÉLAI D'ENGAGEMENT : 90 jours

10 – LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : les offres seront transmises sous pli cacheté portant la mention « Consultation pour PROTECTION SOLAIRE – Lot n° ... - Intitulé : ... – Ne pas ouvrir » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3-9 du règlement de consultation.

11 – RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 21 mai 2008 à 12h00

12 – CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

 Montant des prestations (60%)

 Valeur technique (qualité et précision des renseignements fournis sur les matériaux utilisés (40%)

13 – MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant.

14 – ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 30 avril 2008, au GROUPE MONITEUR (www.marchesonline.com), sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie.

15 – RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

16 – INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 80 boulevard de l'Yser – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70

Aménagement des accès aux clapets coupe feu (construction métallique)

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché à Procédure Adaptée

1 – DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

2 – MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à procédure adaptée

3 – OBJET DU MARCHÉ : Aménagement des accès aux clapets coupe feu (construction métallique)

4 – LIEU D'EXÉCUTION : Espace Culturel François Mitterrand (ECFM)

5 – DELAI D'EXÉCUTION GLOBAL :

Période de préparation : 5 semaines

Période d'exécution : 3 semaines

6 – DATE PRÉVISIONNELLE DE DÉMARRAGE DES TRAVAUX : à la notification du marché

7 – NOMBRE ET NATURE DES LOTS : unique

8 – OBTENTION DES DOSSIERS : gratuitement, sur demande des candidats aux coordonnées de la Mairie, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi

9 – DÉLAI D'ENGAGEMENT : 90 jours

10 – LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : les offres seront transmises sous pli cacheté portant la mention « Consultation pour AMÉNAGEMENT DES ACCÈS AUX CLAPETS COUPE FEU DE L'ECFM – Ne pas ouvrir » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3-9 du règlement de consultation.

11 – RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 21 mai 2008 à 12h00

12 – CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

 La valeur technique de l'offre, moyens humains et matériels, qualité des matériaux utilisés, manière de procéder (un mémoire technique devra être joint à l'offre) (60%)

 Le prix (40 %)

13 – MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant.

14 – ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 29 avril 2008, au GROUPE MONITEUR (www.marchesonline.com), sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie.

15 – RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

16 – INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 80 boulevard de l'Yser – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70

Démolition de trois bâtiments

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché à Procédure Adaptée

1 – DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

2 – MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à procédure adaptée

3 – OBJET DU MARCHÉ : Démolition de trois bâtiments

4 – LIEU D'EXÉCUTION :

Centre Bizet – Allée Pablo Picasso (bâtiment en RDC)

Ensemble de deux maisons de ville – 4 quai de Danemark à Dieppedalle (bâtiment en R+1)

Ensemble d'un ancien bar – 97 quai de Danemark à Dieppedalle (bâtiment à R+1+C)

5 – DELAI D'EXÉCUTION GLOBAL :

Période de préparation : 4 semaines

Période d'exécution : Tranche ferme : 3 semaines

Tranche conditionnelle : 3 semaines par tranche

6 – DATE PRÉVISIONNELLE DE DÉMARRAGE DES TRAVAUX : été 2008

7 – NOMBRE ET NATURE DES LOTS : Lot unique comprenant :

Tranche Ferme : démolition du Centre Bizet

Tranche Conditionnelle 1 : démolition de l'ensemble de deux maisons de ville

Tranche Conditionnelle 2 : démolition d'un ancien bar

8 – OBTENTION DES DOSSIERS : gratuitement, sur demande des candidats aux coordonnées de la Mairie, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi

9 – DÉLAI D'ENGAGEMENT : 90 jours

10 – LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : les offres seront transmises sous pli cacheté portant la mention « Consultation pour DÉMOLITION DE TROIS BÂTIMENTS – Ne pas ouvrir » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3-9 du règlement de consultation.

11 – RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 27 mai 2008 à 16h00

12 – CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

 Valeur technique de l'offre, moyens humains et matériels, méthode de démolition (un mémoire technique devra être joint à l'offre) (60%)

 Montant des prestations (40%)

13 – MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant.

14 – ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 28 avril 2008, au BOAMP M.A.P.A., au GROUPE MONITEUR (www.marchesonline.com), sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie.

15 – RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

16 – INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 80 boulevard de l'Yser – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70

Travaux d’impression pour le Service Communication

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
AAPC - Maître d’ouvrage : Mairie de Canteleu

Objet du marché : Travaux d’impression pour le Service Communication

Détail des lots :

Lot n°1 : Journal municipal, livret de démocratie locale.

Lot n°2 : Agenda cantilien.

Lot n°3 : Affiches DECAUX.

Marché à bons de commande : Oui   

Lot n°1 :

Montant minimum : 10 000 euros H.T/an
Montant maximum : 40 000 euros H.T/an

Lot n°2 :

Montant minimum : 2500 euros H.T/an
Montant maximum : 10 000 euros H.T/an

Lot n°3 :

Montant minimum : 2000 euros H.T/an
Montant maximum : 8000 euros H.T/an

   

Obtention gratuite du dossier de consultation suite à demande par courrier, télécopie, mail ou téléphone à : Mairie de Canteleu – Service communication - Place Jean Jaurès – BP 11 - 76380 CANTELEU. Tél. : 02.32.83.40.38
Fax : 02.35.36.44.70 – Mail : communication@ville-de-canteleu.com.

Obtention de renseignements portant sur l'objet de la consultation suite à demande faite uniquement par écrit

Durée prévisionnelle du marché : 12 mois    Date prévisionnelle de démarrage : 1er juillet 2008

Justificatifs à produire : Voir RC.

Variante (s) autorisée (s) : Non            

Durée de validité de l'offre : 3 mois

Critères pondérés de jugement des offres :

Pour le lot N°1 – Magazine municipal et livret politique

Critère 1 : le respect des délais imposés pour la publication mensuelle et la capacité à optimiser ces délais d’exécution, c'est-à-dire, a proposé un délai plus court (moins de 6 jours ouvrés pour le Canteleu Infos (la précision de la livraison – matin ou après-midi- sera prise en compte)) (40 %).

    Critère 2 : les actions concrètes et justifiées de l'entreprise en faveur de l'amélioration de     l'environnement ainsi que la lisibilité de l'offre du prestataire dans ce domaine (30 %).

Critère 3 : le coût des prestations (30 %)

Pour le lot N°2 – Agenda cantilien

Critère 1 : le respect des délais imposés pour la publication mensuelle et la capacité à optimiser ces délais d’exécution, c'est-à-dire, a proposé un délai plus court (moins de 6 jours ouvrés pour l'Agenda cantilien (la précision de la livraison – matin ou après-midi- sera prise en compte)) 
(40 %).

    Critère 2 : les actions concrètes et justifiées de l'entreprise en faveur de l'amélioration de     l'environnement ainsi que la lisibilité de l'offre du prestataire dans ce domaine (30 %).

Critère 3 : le coût des prestations (30 %)

Pour le lot N°3 – Affiches DECAUX

Critère 1 :  le délai le plus court, proposé par le prestataire, se verra attribuer la meilleure note (la précision de la livraison – matin ou après-midi- sera prise en compte))  (40 %).

Critère 3 : le coût des prestations (40 %)

    Critère 2 : les actions concrètes et justifiées de l'entreprise en faveur de l'amélioration de     l'environnement ainsi que la lisibilité de l'offre du prestataire dans ce domaine (20 %).

Modalités de paiement du marché : à partir du budget de la ville, et le cas échéant, à partir de subventions publiques, par virement administratif, selon les règles de la comptabilité publique. Le comptable chargé des paiement est Monsieur le Trésorier Principal de Déville les Rouen

Négociation : La collectivité se réserve la possibilité de négocier à l’issue de la procédure de consultation avec l’ensemble des soumissionnaires.

Envoi du présent avis : le 24 avril 2008.   

Support (s) de publicité : BOAMP MAPA, site Internet de la ville, affichage en mairie.

Date limite de réception des offres :  le vendredi 16 mai 2008  à 17h.

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils pour la restauration municipale

Maître d'ouvrage – Obtention des dossiers et renseignements
Mairie de CANTELEU - 13 place Jean Jaurès - 76380 CANTELEU
Gratuitement sur demande auprès du Service d'Intendance Municipale (bureau 18 ) par e.mail (sim@ville-de-canteleu.com), par courrier ou par fax : 02 32 83 40 35 ou par téléphone au 02-32-83-40-40.

Pouvoir adjucateur  : Monsieur le Maire .

Procédure suivie : Marché à procédure adaptée

Objet du marché : Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils pour la restauration municipale
·   
Lieu d'exécution : Cuisine centrale , office de la résidence de personnes âgées, école Hector Mallot, école Bizet, centre de loisirs  et école Pierre Curie.

Délai d'engagement :  90 jours à compter de la date limite de la remise des offres

Justificatifs à produire  : Voir article 4 du règlement de consultation
Pas de variante autorisée

Critères de jugement des offres par ordre décroissant :
1)Qualité des produits  (contenu des fiches techniques)
( pondération 50%)

2)Prix des produits
( pondération 40% )

3)Services proposés par le fournisseur ( délai de livraison, coût horaire de la main d'oeuvre pour les interventions après la garantie, délai d'intervention en cas de panne, suivi des pièces, garanties )
( pondération 10% )

Modalités de règlement :  par mandat administratif en respect des règles de la comptabilité publique– Le financement s'effectue à partir du budget de la ville. L'ordonnateur est M.le Maire. Le comptable assignataire est M.le Trésorier Principal de Déville les Rouen

Date d'envoi de l'avis: le 21 Avril 2008 au BOAMP MAPA, sur le site internet de la ville  et par voie d'affichage en Mairie

Date limite de réception des offres : le vendredi 16 mai 2008 à 17 heures

Renseignements administratifs et techniques : par e.mail (sim@ville-de-canteleu.com)  par courrier ou par fax : 02 32 83 40 35

Abattage, élagage, grignotage, taille végétale espaces verts

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché à Procédure Adaptée

1 – DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

2 – MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à procédure adaptée

3 – OBJET DU MARCHÉ : Abattage, élagage, grignotage, taille végétale espaces verts

4 – DELAI D'EXÉCUTION GLOBAL :

Période de préparation : 2 semaines

Période d'exécution : Tranche Ferme : 1 mois

Tranche Conditionnelle : 2 semaines par tranche

5 – DATE PRÉVISIONNELLE DE DÉMARRAGE DES TRAVAUX : à la notification du marché

6 – NOMBRE ET NATURE DES LOTS : lot unique comprenant :

Tranche Ferme :

• Abattage, grignotage de 5 peupliers,

• Élagage de 80 arbres.

Tranche Conditionnelle 1 :

• Taille végétale manuelle de 15 arbres,

• Abattage d'un peuplier.

Tranche Conditionnelle 2 :

• Taille d'une haie (66 mètres),

• Abattage d'un eucalyptus.

Tranche Conditionnelle 3 :

• Élagage d'un chêne

7 – OBTENTION DES DOSSIERS : gratuitement, sur demande des candidats aux coordonnées de la Mairie, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi

8 – DÉLAI D'ENGAGEMENT : 90 jours

9 – LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : les offres seront transmises sous pli cacheté portant la mention « Consultation pour ABATTAGE, ÉLAGAGE, GRIGNOTAGE, TAILLE VÉGÉTALE ESPACES VERTS– Ne pas ouvrir » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3-9 du règlement de consultation.

10 – RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 13 mai 2008 à 16h00

11 – CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

 Valeur technique de l'offre, moyens humains et matériels, sécurité du chantier (60 %)

 Montant des prestations (40 %)

12 – MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant.

13 – ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 17 avril 2008, au GROUPE MONITEUR (www.marchesonline.com), sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie.

14 – RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

15 – INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 80 boulevard de l'Yser – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70