Canteleu Marchés Publics

Fourniture et livraison de produits jetables

Maître d'ouvrage – Obtention des dossiers et renseignements

Mairie de CANTELEU - 13 place Jean Jaurès - 76380 CANTELEU

Gratuitement sur demande auprès du Service d'Intendance Municipale (bureau 18 ) par e.mail (sim@ville-de-canteleu.com), par courrier ou par fax : 02 32 83 40 35 ou par téléphone au 02-32-83-40-40.

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire .

Procédure suivie : Marché à procédure adaptée

Objet du marché : Fourniture et livraison de produits jetables

Date prévisionnelle de démarrage et durée du marché : une année du 01/01/2010 au 31/12/2010 - Reconduction possible trois fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Durée maximum du marché : quatre ans

Lieu d'exécution : Ville de Canteleu – Cuisine Centale – 2 rue de Montigny

Division en lots : Non

Des variantes seront-elles prises en considération : Oui

Visite des lieux obligatoire : Non

Délai d'engagement : 90 jours à compter de la remise des offres

Langue devant être utilisée pour la présentation des offres : le Français

Montant Annuel des seuils : 5 853,00 € H.T. mini et 10 033,00 € H.T maxi.

Unité monétaire : l'Euro

Conditions de participation : voir règlement de consultation

Critères de jugement des offres par ordre décroissant :

1) Nature et qualité des produits (45 %)

2) Prix des produits (40 %)

3) Les services et la démarche qualité et développement durable du fournisseur (15 %)

Modalités de règlement : par mandat administratif en respect des règles de la comptabilité publique. Le financement s'effectue à partir du budget de la ville. L'ordonnateur est M.le Maire. Le comptable assignataire est M.le Trésorier Principal de Déville les Rouen

Date d'envoi de l'avis: le 17/11/2009 au BOAMP MAPA, sur le site internet de la ville et par voie d'affichage en Mairie

Date limite de réception des offres : le 08/12/2009 à 16h30 heures

Procédure de recours : Tribunal Administratif - 53 avenue Gustave Flaubert – 76000 ROUEN, Tel. 02.32.08.12.70

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service des Affaires Juridiques – Place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – Tél : 02 32 83 40 39 – Fax : 02 35 36 56 41

Location longue durée et entretien d'un véhicule neuf frigorifique destiné à la livraison des restaurants scolaires de la Ville de Canteleu

 

Maître d'ouvrage – Obtention des dossiers et renseignements

Mairie de CANTELEU - 13 place Jean Jaurès - 76380 CANTELEU

Gratuitement sur demande auprès du Service d'Intendance Municipale (bureau 18 ) par e.mail (sim@ville-de-canteleu.com), par courrier ou par fax : 02 32 83 40 35 ou par téléphone au 02-32-83-40-40.

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire .

Procédure suivie : Marché public de fournitures à procédure adaptée, en application de l'article 28 du Code des Marché Publics en vigueur.

Objet du marché : Location longue durée et entretien d'un véhicule neuf frigorifique destiné à la livraison des restaurants scolaires de la Ville de Canteleu.

Caractéristiques principales : Véhicule frigorifique isotherme, P.T.C 3,5T, Turbo Diesel, ABS

Date prévisionnelle de démarrage et durée du marché : 48 mois à compter de la date de livraison

Lieu et date de livraison: Ville de Canteleu (76380) – Place jean jaurès , le 1er février 2010.

Division en lots : Non, lot unique

Des variantes seront-elles prises en considération : Non

Visite des lieux obligatoire : Non

Délai d'engagement : 90 jours à compter de la remise des offres

Langue devant être utilisée pour la présentation des offres : le Français

Unité monétaire : l'Euro

Conditions de participation : voir règlement de consultation

Critères de jugement des offres par ordre décroissant :

1 - Qualité de la prestation, valeur technique (Type de véhicule, ancienneté, délai d'immobilisation maximal avant le déclenchement d'un véhicule de remplacement, entretien...) (45 %)

2 - Coût location / entretien mensuel (40 %)

3 - Démarche développement durable (Economique, environnementale et sociale) (15 %)

Modalités de règlement : par mandat administratif en respect des règles de la comptabilité publique. Le financement s'effectue à partir du budget de la ville. L'ordonnateur est M.le Maire. Le comptable assignataire est M.le Trésorier Principal de Déville les Rouen

Date d'envoi de l'avis: le 17/11/2009 au BOAMP MAPA, sur le site internet de la ville et par voie d'affichage en Mairie

Date limite de réception des offres : le 08/12/2009 à 16h30

Procédure de recours : Tribunal Administratif - 53 avenue Gustave Flaubert – 76000 ROUEN, Tel. 02.32.08.12.70

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service des Affaires Juridiques – Place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – Tél : 02 32 83 40 39 – Fax : 02 35 36 56 41

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour la réhabilitation de la piscine municipale

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché à Procédure Adaptée

DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics

OBJET DU MARCHÉ : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour la réhabilitation de la piscine municipale

CARACTÉRISTIQUES DU PROJET : Travaux de réhabilitation à simple RDC (1 bâtiment) : APS en cours

Piscine réhabilitée en 1991 (année de construction 1972/1973)

SHON : 2866 m² – SHOB : 2568 m²

PLANNING PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX (hors période de préparation) :

1ère tranche : de mars à juin 2010

2ème tranche : de mai à juin 2012

DATE PRÉVISIONNELLE DE DÉMARRAGE DES PRESTATIONS : à la notification du marché

UNITÉ MONÉTAIRE UTILISÉE : Euro

LANGUE POUVANT ÊTRE UTILISÉE DANS L'OFFRE : Français

VARIANTE(S) AUTORISEE(S) : NON

OBTENTION DES DOSSIERS : gratuitement, sur demande des candidats par fax au 02 32 83 40 35 ou par mail à l'adresse patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

DÉLAI D'ENGAGEMENT : 90 jours

LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : Les offres seront transmises sous pli cacheté portant la mention « Consultation pour : Mission de COORDONNATEUR SPS relative à la réhabilitation de la piscine municipale – Ne pas ouvrir » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3-9 du règlement de consultation.

RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 26 novembre 2009 avant 16h00

CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

• Valeur technique de l'offre appréciée suivant les informations figurant sur un Mémoire Technique présenté par le bureau d'études (CV des personnes qui interviendront sur le présent dossier, le détail précis de la mission phase par phase, le nombre prévisionnel de visites et réunions, etc ...), 60 %

• Offre de prix, 40 %

MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant.

ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 12 novembre 2009, au GROUPE MONITEUR (www.marchesonline.com), sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie.

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 53 avenue Gustave Flaubert – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70

Mission de contrôle technique pour la réhabilitation de la piscine municipale

VILLE DE CANTELEU

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché à Procédure Adaptée

DÉNOMINATION & ADRESSE DE LA COLLECTIVITÉ PASSANT LE MARCHÉ :

Pouvoir adjudicateur : Mairie de CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU

Référent : service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com – Tél : 02 32 83 40 14 –
Fax : 02 32 83 40 35

MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics

OBJET DU MARCHÉ : Mission de contrôle technique pour la réhabilitation de la piscine municipale

CARACTÉRISTIQUES DU PROJET : Travaux de réhabilitation à simple RDC (1 bâtiment) : APS en cours

Piscine réhabilitée en 1991 (année de construction 1972/1973)

SHON : 2866 m² – SHOB : 2568 m²

PLANNING PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX (hors période de préparation) :

1ère tranche : de mars à juin 2010

2ème tranche : de mai à juin 2012

DATE PRÉVISIONNELLE DE DÉMARRAGE DES PRESTATIONS : à la notification du marché

UNITÉ MONÉTAIRE UTILISÉE : Euro

LANGUE POUVANT ÊTRE UTILISÉE DANS L'OFFRE : Français

VARIANTE(S) AUTORISEE(S) : NON

OBTENTION DES DOSSIERS : gratuitement, sur demande des candidats par fax au 02 32 83 40 35 ou par mail à l'adresse patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

DÉLAI D'ENGAGEMENT : 90 jours

LA RECEVABILITÉ DES OFFRES : Les offres seront transmises sous pli cacheté portant la mention « Consultation pour : Mission de CONTRÔLE TECHNIQUE relative à la réhabilitation de la piscine municipale – Ne pas ouvrir » et portera l'adresse ci-dessus mentionnée. Le contenu de ce pli cacheté est précisé à l'article 3-9 du règlement de consultation.

RÉCEPTION DES OFFRES : date limite le 26 novembre 2009 avant 16h00

CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :

• Valeur technique de l'offre appréciée suivant les informations figurant sur un Mémoire Technique présenté par le bureau d'études (CV des personnes qui interviendront sur le présent dossier, le détail précis de la mission phase par phase, le nombre prévisionnel de visites et réunions, etc ...), 60 %

• Offre de prix , 40 %

MODALITÉS DE FINANCEMENT : à partir du budget de la ville et de subventions le cas échéant.

ENVOI DE L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. Le 12 novembre 2009, au GROUPE MONITEUR (www.marchesonline.com), sur le site Internet de la ville, par voie d'affichage en Mairie.

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380 CANTELEU – service technique – mail : patrimoine-bati@ville-de-canteleu.com

INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif – 53 avenue Gustave Flaubert – 76000 ROUEN – Tél : 02 32 08 12 70