MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
AAPC - Maître d’ouvrage : Mairie de Canteleu
Objet du marché : Journées de voyage pour les aînés de la commune
Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire
Obtention gratuite du Dossier de consultation suite à demande par courrier, télécopie, e.mail ou téléphone à la Mairie de Canteleu - Place Jean Jaurès – BP 11 - 76380 CANTELEU Tel : 02.32.83.40.05 Fax : 02.35.36.44.70 - E.mail : maire-canteleu@normandnet.fr
Durée prévisionnelle du marché : 6 mois
Date prévisionnelle d’exécution : mai 2010
Lieu d'exécution : Canteleu
Justificatifs à produire : Voir article 6 du règlement de consultation
Mode de passation du Marché : Marché à procédure adaptée passé selon l'article 28 du Code des Marchés Publics
Variantes : Pas autorisées
Critères pondérés de jugement des offres :
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le prix (40 %)
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la qualité environnementale du site (20 %)
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la qualité du déjeuner du midi (20 %)
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l'originalité de l'activité / visite du matin (10 %)
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l'originalité de l'activité / visite de l’après midi (10 %)
Modalités de paiement du marché : A partir du budget de la ville, et le cas échéant à partir de subventions publiques, par virement administratif, selon les règles de la comptabilité publique. Le comptable chargé des paiement est Monsieur le Trésorier Principal de Déville les Rouen
Négociation : La collectivité se réserve la possibilité de négocier à l’issue de la procédure de consultation avec l’ensemble des soumissionnaires.
Envoi du présent avis : le 21 décembre 2009
Support (s) de publicité :
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site Internet de la Ville,
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par voie d'affichage en mairie,
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BOAMP MAPA.
Date limite de réception des offres : 30 janvier 2010 – 17 h
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de dépôt de l'offre
Instance chargée des recours : Tribunal Administratif de Rouen – 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen. Tel. 02.32.08.12.70.
Pour tout renseignement sur les voies de recours : Service des Affaires Juridiques de Canteleu, Tél : 02.32.83.40.39 – Fax : 02.35.36.56.41 – courriel : juridique@ville-de-canteleu.com ou par courrier.
