VILLE DE
CANTELEU
AVIS
D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Marché à
procédure adaptée
DENOMINATION & ADRESSE DE LA
COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE :
Pouvoir adjudicateur : Mairie de
CANTELEU – 13 place Jean Jaurès – BP 11
– 76380 CANTELEU
Référent : service jeunesse - mail
: jeunesse@ville-de-canteleu.com
Tél : 02 32 83 40 19– Fax : 02 32
83 40 35
MODE DE PASSATION CHOISI : Marché à
procédure adaptée à bon de commande en application des articles 28 et 77 du
Code des Marché Publics
OBJET DU MARCHE :
Organisation des séjours été 2010 pour
enfants et jeunes de 6 à 17 ans dans un rayon de 100 à 130 km au départ de
Canteleu :
Ø
Lot n°1 :
« Séjour de Vacances : découverte et initiation aux arts du cirque »
15
à 20 jeunes maximum âgés de 6 à 10 ans
du
5 au 9 juillet et du 12 au 16 juillet
du
2 au 6 août et du 9 au 13 août
Ø
Lot n°2 : « Séjour
de Vacances : activités sportives et arbo-escalade »
du
5 au 9 juillet et du 2 au 6 août : 16 jeunes maximum âgés de 11 à 14 ans
du 12 au 16 juillet et du 9 au 13 août :
7 jeunes maximum âgés de 15 à 17 ans
Ø
Lot n°3 : « Séjours
courts : activités de plein nature et nautisme »
5
à 7 jeunes maximum âgés de 6 à 13 ans
deux
séjours (hors week-end) de 3 jours entre le 19 et 30 juillet puis du 16 au 27
août
VARIANTES : non
autorisées
UNITE MONETAIRE UTILISEE : Euro
LANGUE DEVANT ÊTRE UTILISEE DANS
L'OFFRE : Français
DATE PREVISIONNELLE DE DEMARRAGE :
juillet 2010
DUREE DU MARCHE : 2 mois
DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 90 jours
à compter de la date limite de dépôt de l'offre
JUSTIFICATIFS A PRODUIRE : voir
article 4 du Règlement de Consultation
RECEVABILITE DES OFFRES :
Les offres seront transmises sous
pli cacheté portant la mention « CONSULTATION SEJOURS
ETE 2010 – Ne
pas ouvrir » et portera l 'adresse ci-dessus mentionnée.
RECEPTION DES OFFRES : date
limite le 22 mars
2010 avant 17h00
CRITERES DE SELECTION DES OFFRES :
Le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat qui
aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères
d'attribution suivants :
·
le prix (60%)
·
les activités
proposées (20%)
·
l'hébergement
et/ou la qualité du site d'accueil (locaux, espaces extérieurs, confort) (20%)
MODALITES
DE FINANCEMENT : à partir
du budget de la ville et de subventions le cas échéant.
ENVOI DE
L'AVIS : date d'envoi de l'A.A.P.C. le 2 mars 2010, au
BOAMP MAPA, sur le site internet de la
ville, par voie d'affichage en Mairie.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Hôtel de Ville, 13 place Jean Jaurès – BP 11 – 76380
CANTELEU – service JEUNESSE – mail : jeunesse@ville-de-canteleu.com ou par fax au 02 32 83 40 35
La collectivité se réserve la possibilité de négocier avec
l'ensemble des soumissionnaires.
INSTANCE
CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS :
Tribunal Administratif – 53 avenue Gustave Flaubert – 76000 ROUEN – Tél 02 32
08 12 70
